Conditions générales
CONDITIONS GÉNÉRALES – SAINT MUSE
1. Identité de l'entreprise
Saint Muse
Stationsstraat 6 – 1861 Wolvertem
[Numéro de TVA]
[E-mail]
[Numéro de téléphone]
2. Applicabilité
Ces conditions générales s'appliquent à tous les services, formations et produits proposés par Saint Muse.
En passant une commande ou une inscription, le client accepte ces conditions.
3. Prix
Tous les prix sont indiqués en euros et hors TVA, sauf indication contraire.
Saint Muse se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.
4. Responsabilité
Saint Muse n'est pas responsable des dommages indirects, de la perte de revenus ou de la mauvaise utilisation des produits ou techniques appris lors des formations.
5. Force majeure
En cas de force majeure (telle que maladie, pannes techniques, problèmes de transport, etc.), Saint Muse se réserve le droit de reporter les services ou les livraisons.
6. Droit applicable
Le droit belge est applicable à tous les accords.
CONDITIONS DES FORMATIONS (ACADEMY)
1. Inscription
Une inscription n'est définitive qu'après réception du paiement ou de l'acompte.
2. Paiement
Les formations doivent être entièrement payées avant le début ou le jour même, sauf accord contraire.
3. Annulation par le participant
Les annulations ne sont pas remboursables
Le report est possible jusqu'à 20 jours avant la formation
En cas d'annulation tardive, la formation ne pourra pas être rattrapée
4. Annulation par Saint Muse
Saint Muse se réserve le droit de reporter ou d'annuler une formation (par exemple en cas de force majeure ou d'un nombre insuffisant de participants).
Dans ce cas, une nouvelle date sera proposée ou le montant remboursé.
5. Présence
Le participant est responsable d'être présent à l'heure.
Les retards peuvent entraîner la perte d'une partie de la formation sans compensation.
6. Certificat
Un certificat n'est délivré qu'en cas de participation complète à la formation.
7. Modèles
Il peut être demandé au participant de fournir un modèle.
Saint Muse n'est pas responsable si aucun modèle n'est disponible.
8. Résultats & Responsabilité
Saint Muse ne garantit aucun résultat ou revenu spécifique après avoir suivi une formation.
Le participant reste responsable de l'application correcte des techniques apprises.
9. Propriété intellectuelle
Tous les supports de cours, techniques et contenus restent la propriété de Saint Muse et ne peuvent être copiés ou distribués.
CONDITIONS DES PRODUITS (BOUTIQUE EN LIGNE)
1. Informations sur le produit
Saint Muse s'efforce de décrire tous les produits avec la plus grande précision possible.
De légères variations ne donnent pas droit à une indemnisation.
2. Commandes
Une commande est définitive après paiement et confirmation par e-mail.
3. Livraison
Les commandes sont traitées dans un délai de 1 à 3 jours ouvrables.
Saint Muse n'est pas responsable des retards causés par les transporteurs.
4. Droit de rétractation
Le consommateur a le droit de se rétracter de son achat dans un délai de 14 jours.
Exception :
Pour des raisons d'hygiène, les produits ouverts ou utilisés ne peuvent être retournés.
5. Conditions de retour
Les produits doivent être non ouverts et non utilisés
Les frais de retour sont à la charge du client
Le remboursement sera effectué dans les 14 jours suivant la réception
6. Réclamations
Les réclamations doivent être signalées par e-mail dans les 48 heures suivant la réception.
Et puis ici la bonne adresse mail
7. Responsabilité des produits
Saint Muse n'est pas responsable de l'utilisation incorrecte des produits.
Le client est responsable de l'application correcte selon les instructions.
8. Usage professionnel
Certains produits sont destinés exclusivement à un usage professionnel.
Saint Muse se réserve le droit de refuser des commandes.
